La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC

Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice
de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CJ-CEMAC),
vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il
s’agit à la fois d’un livre sur la CJ-CEMAC – au vu de la densité inégalée de
son introduction – et d’un livre sur sa jurisprudence.

Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d’utilisation facile, de la
quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et
arrêts) depuis deux décennies.
Son originalité tient à ce qu’il s’écarte aussi bien de la tradition des
Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant
parler le juge, point par point, de sorte qu’un même avis ou un même arrêt est
souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont
tranchés par le juge.

Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des
extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC,
l’unique juridiction d’organisation d’intégration néo-fonctionnaliste opérant
en Afrique centrale. L’ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés
par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle
par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et
dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle
jurisprudentielle qu’il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de
l’identification de l’arrêt ou de l’avis dans un encadré ; la règle
jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l’extrait entre
guillemets. Cette structuration permet à l’utilisateur d’accéder immédiatement
à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du
sommaire, de la table des matières ou de l’index. Il a en outre l’avantage
d’ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les
nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles
références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC
mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l’entrée en
vigueur de ces nouveaux textes.

Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux
communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand
avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire
en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit
processuel. Il n’en est pas moins utile pour ceux qui s’intéressent au
contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou
au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour
l’enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que
pour des travaux de recherche thématiques.
Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats,
les juristes des banques et des autres entreprises privées, des
administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus
d’une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très
pratique.